En naviguant sur https://royansfrais.fr, vous reconnaissez, en votre qualité d’utilisateur, connaître les conditions d’usage figurant ci-après, ainsi que les conditions spécifiques relatives à certains services du Site, et en accepter les termes.

Informations légales

La Société « Laiteries H . TRIBALLAT »
Siège social à St Just de Claix (38680)
France
N° de tel : 03 85 76 33 50
adv@royansfrais.fr

Hébergement du site
Nom : OVH

Adresse : 2 Rue Kellerman 59100 ROUBAIX

Téléphone : 09 72 10 10 07

Limitation de la responsabilité

LAITERIES H. TRIBALLAT rappelle aux Internautes les caractéristiques et les limites du réseau internet. LAITERIES H. TRIBALLAT ne saurait être tenu responsable de tout dommage résultant de l’accès au site https://royansfrais.fr ou, au contraire, de l’impossibilité d’y accéder. LAITERIES H. TRIBALLAT ne pourra en aucun cas être tenu responsable en cas d’indisponibilité du site pour quelque cause que ce soit (défaut technique, encombrement du réseau, …).

L’Internaute admet expressément utiliser le Site à ses propres risques et sous sa responsabilité exclusive. LAITERIES H. TRIBALLAT ne saurait être tenu responsable de tout dommage, direct ou indirect, matériel ou immatériel causé aux Internautes, à leurs équipements informatiques ou de télécommunications, aux données qui y sont stockées et aux conséquences pouvant en découler sur leur activité personnelle, professionnelle ou commerciale.

Les informations du site sont fournies à titre indicatif. Les informations diffusées sur le site sont actualisées et vérifiées périodiquement mais peuvent encore contenir des erreurs. Les informations doivent en tout état de cause être prises en considération au moment de leur mise en ligne et non au moment de la consultation du site (ces données peuvent avoir fait l’objet de mises à jour entre le moment où vous les avez téléchargées et celui où vous en prenez connaissance). En tout état de cause, la responsabilité de LAITERIES H. TRIBALLAT ne saurait être engagée du fait de ces informations.

Liens hypertextes

Le site https://royansfrais.fr peut comporter des liens hypertextes vers des sites tiers. L’Internaute qui serait redirigé vers un site tiers par l’intermédiaire d’un lien hypertexte établi en direction d’autres sites reconnaît que LAITERIES H. TRIBALLAT ne maîtrise pas le contenu, les informations, les produits et services offerts sur ces sites. En conséquence, LAITERIES H. TRIBALLAT ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée pour d’éventuels dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de sites accessibles via les liens hypertextes.

LAITERIES H. TRIBALLAT n’est également pas responsable des liens hypertextes pointant vers le site https://royansfrais.fr

Toute personne souhaitant mettre en place des liens hypertextes pointant vers le site https://royansfrais.fr devra en obtenir l’autorisation écrite et préalable de LAITERIES H. TRIBALLAT.

Propriété intellectuelle et responsabilité

Clause de responsabilité
Les informations mises en ligne par la Société « Laiteries H. TRIBALLAT » sont réservées à un usage privé. Toute autre utilisation est interdite. En outre, la Société « Laiteries H. TRIBALLAT » ne garantit en aucune manière l’exactitude des informations fournies et ne saurait dès lors être tenu pour responsable du contenu de ces informations et de l’utilisation qui en résulterait.
D’une manière générale, la Société « Laiteries H. TRIBALLAT » ne pourra être tenue responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site royansfrais.fr.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurants sur le site demeure la propriété exclusive de la Société « Laiteries H. TRIBALLAT » et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Vous n’êtes pas autorisé à reproduire, quel qu’en soit le moyen ou le support, ces éléments sans le consentement express du directeur de la publication du site.

Contenu

Les informations fournies dans ce site par LAITERIES H. TRIBALLAT ne sont données qu’à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle.
LAITERIES H. TRIBALLAT s’efforce de maintenir ce site à jour. Néanmoins, LAITERIES H. TRIBALLAT ne garantit ni l’exactitude, ni le caractère exhaustif des informations présentées sur ce site, quelles qu’elles soient. Plus particulièrement, en cas de différence entre les informations produit du site, c’est l’emballage qui fait foi.
La reproduction ou présentation, intégrale ou partielle des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sauf autorisation de l’éditeur, une contrefaçon.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires et sont protégées par le droit de propriété intellectuelle.

Accès au site

LAITERIES H. TRIBALLAT s’efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenu à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour et pour toute autre raison, notamment d’ordre technique, l’accès au site royansfrais.fr pourra être interrompu.
LAITERIES H. TRIBALLAT n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur.
Nous attirons votre attention sur le fait qu’Internet est un système accessible à tous. Chaque fois que vous communiquez de plein gré des informations à caractère personnel, vous le faites à vos risques et périls. Ces données peuvent tomber aux mains de personnes à qui elles ne sont pas destinées.

Charte d’utilisation du site Royans Frais

Le dépôt de photos/textes/commentaires sur le site https://royansfrais.fr est modéré.
Les dépôts d’information sont stockés puis diffusés après validation du modérateur.
La société Laiteries H. Triballat se réserve le droit de modérer a priori les dépôts qui entraîneraient des propos ou des visuels nuisibles.
La société Laiteries H. Triballat se réserve le droit de publication, pour tous les contenus déposés sur son site, sans être pour autant tenu de se justifier auprès des utilisateurs dont les informations auraient été supprimés. Aucune réclamation ne sera prise en compte.

Respect des droits d’auteur

La société Laiteries H. Triballat est soumise au Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction de tout ou partie du contenu d’un autre site web, d’un autre forum ou d‘un contenu numérique protégé est assimilé à du plagiat et est interdite. Une œuvre (livre, chanson, article de presse,..) ne peut pas être reproduite sur Internet sans l’autorisation de l’auteur ou de ses ayants-droits (éditeur, producteur …).
Toutefois, les analyses, les résumés et courtes citations sont possibles, sous réserve que soit clairement indiqué le nom de l’auteur, la source, voir le lien vers le texte intégral. Selon l’article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre des droits les plus étendus, qu’ils soient moraux ou patrimoniaux. Les auteurs de messages doivent également veiller à ne pas reproduire sur d’autres supports des messages des forums sans l’autorisation de leurs auteurs et sont tenus de citer le forum d’origine, en ajoutant un lien vers le message concerné.

Messages commerciaux

Tout message commercial sera systématiquement supprimé du site Royans Frais. Il est strictement interdit de faire de la publicité pour un établissement commercial.

Cette politique en matière de cookies explique ce que sont les cookies et comment nous les utilisons, les types de cookies que nous utilisons, c’est-à-dire les informations que nous collectons à l’aide de cookies et comment ces informations sont utilisées, et comment contrôler les préférences en matière de cookies. Pour plus d’informations sur la façon dont nous utilisons, stockons et gardons vos données personnelles en sécurité, consultez notre politique de confidentialité.

Vous pouvez à tout moment modifier ou retirer votre consentement à la déclaration relative aux cookies sur notre site Web
En savoir plus sur qui nous sommes, comment vous pouvez nous contacter et comment nous traitons les données personnelles dans notre politique de confidentialité.
Votre consentement s’applique aux domaines suivants: https://royansfrais.fr